Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA DOLCE
SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE “ SIREM ” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3597001
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2018
AQUA DOLCE de SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE “ SIREM

Présentation de la marque AQUA DOLCE

Déposée le 5 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE “ SIREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA DOLCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE “ SIREM domicilié(e) Lieudit Le Pilon SAINT MAURICE DE BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 138 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA DOLCE est expirée depuis le 5 septembre 2018.

SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE “ SIREM a également déposé les autres marques suivantes : SIREM , FRENCH RIVIERA , SIREM , S


SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE “ SIREM ” Société par actions simplifiée - Lieudit Le Pilon SAINT MAURICE DE BEYNOST - France - SIREN 351138169


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661637 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Baignoires à remous, baignoires de balneothérapie. Spas (bain à remou).